Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMTEL
Numéro de dépôt :
1619396
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2000
Présentation de la marque IMTEL
Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société SOLVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SOLVA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189376 - Publication au BOPI 1995-09-14